New chat "Principes généraux de panstitution"
Bonjour! Je suis ChatGPT, à votre service. Comment puis-je vous aider avec les principes généraux de panstitution?
Vérifier la cohérence logique de ces 11 articles "I PRINCIPES GENERAUX article 1 Tout individu est responsable de ses actes et des conséquences de ses actes article 2 En conséquence de l'article 1, tout individu déléguant ses pouvoirs est en permanence coresponsable des actes commis par son représentant article 3 En conséquence des articles 1 et 2, tout individu prétendant être représentant d'une ou plusieurs personnes et d'agir en son nom doit donc donner les noms de ceux qu'il prétend représenter. article 4 L'équilibre des pouvoirs est un équilibre qui va du haut vers le bas et du bas vers le haut. article 5 L'équilibre des pouvoirs est assuré vers le haut par la révocation possible à tout moment des délégués des comités supérieurs. Un délégué n'ayant plus son quota de délégateurs perdant immédiatement le pouvoir de son statut et de sa fonction pour descendre au statut et à la fonction inférieurs. article 6 L'équilibre des pouvoirs est assuré vers le bas par la primauté des comités de rang supérieur sur les comités de rang inférieur. article 7 L'équilibre des pouvoirs est donc assuré par la distinction entre les conseils (de délégateurs) sans pouvoir de gestion et les comités de zones assumant la gestion des zones qu'ils dirigent. article 8 L'équilibre des pouvoirs entre les responsables titulaires de fonctions et le peuple est assurée par leur révocabilité permanente et la coresponsabilité de leurs délégateurs. article 9 L'équilibre des pouvoirs entre les responsables judiciaires et le peuple est assuré par la désignation et la révocabilité de tous les juges, accusateurs et la coresponsabilité de leurs délégateurs. article 10 Les comités gérant une zone géographique sont formés de délégués révocables à tout moment article 11 Les règles de fonctionnement de chaque comité sont édictées par les comités de rang supérieur qui les imposent pour une zone définie."
Les principes généraux énoncés dans ces 11 articles semblent être cohérents et logiques entre eux. Voici une brève analyse de chaque article:
Article 1: énonce le principe de la responsabilité individuelle des actes.
Article 2: précise que déléguer des pouvoirs n'exempte pas de la responsabilité des actes commis par son représentant.
Article 3: stipule que toute personne prétendant représenter d'autres doit en donner les noms.
Article 4: énonce le principe de l'équilibre des pouvoirs.
Article 5: précise que cet équilibre est assuré vers le haut par la révocabilité des délégués des comités supérieurs.
Article 6: précise que cet équilibre est assuré vers le bas par la primauté des comités supérieurs sur les comités inférieurs.
Article 7: distingue entre les conseils sans pouvoir de gestion et les comités de zones qui assurent la gestion des zones.
Article 8: énonce le principe de la révocabilité permanente des responsables titulaires de fonctions et de la coresponsabilité de leurs délégataires.
Article 9: énonce le principe de la désignation et de la révocabilité de tous les juges et accusateurs, ainsi que de la coresponsabilité de leurs délégataires.
Article 10: précise que les comités gérant une zone géographique sont formés de délégués révocables à tout moment.
Article 11: énonce le principe selon lequel les règles de fonctionnement de chaque comité sont édictées par les comités de rang supérieur qui les imposent pour une zone définie.
Dans l'ensemble, ces principes semblent cohérents et logiques entre eux. Ils énoncent des principes de responsabilité individuelle, de délégation des pouvoirs, d'équilibre des pouvoirs et de révocabilité des responsables. Ils précisent également la distinction entre les conseils sans pouvoir de gestion et les comités de zones assumant la gestion des zones qu'ils dirigent.